- EAN13
- 9782804471767
- ISBN
- 978-2-8044-7176-7
- Éditeur
- Larcier
- Date de publication
- 17/09/2020
- Collection
- LSB. GRDS.ARRET
- Nombre de pages
- 637
- Dimensions
- 24,1 x 16,1 x 3,3 cm
- Poids
- 1028 g
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Principes généraux
De Emmanuele Ceci, Vincent Deckers, Enguerrand Marique, François Stevenart Meeûs, Edoardo Traversa
Larcier
Lsb. Grds.Arret
Offres
La multiplicité et l’interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscaux les plus complexes, il est essentiel, sur le plan méthodologique, de revenir aux principes généraux et de s’appuyer notamment sur les enseignements provenant des grands arrêts de la jurisprudence fiscale des juridictions supérieures, nationales et européennes.
À l’initiative de l'équipe de droit fiscal du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit Entreprise et Société Jean Renauld» (CRIDES) de la Faculté de droit de Louvain, d’éminents fiscalistes, chercheurs ou enseignants dans plusieurs universités belges, mais aussi souvent praticiens, ont décidé de conjuguer leur force pour rédiger cet ouvrage consacré à l’étude des principes généraux du droit fiscal.
Ce livre, inédit dans la doctrine fiscale belge, poursuit l’objectif de faire une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des enseignements jurisprudentiels apportés par près d'une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité.
À l’initiative de l'équipe de droit fiscal du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit Entreprise et Société Jean Renauld» (CRIDES) de la Faculté de droit de Louvain, d’éminents fiscalistes, chercheurs ou enseignants dans plusieurs universités belges, mais aussi souvent praticiens, ont décidé de conjuguer leur force pour rédiger cet ouvrage consacré à l’étude des principes généraux du droit fiscal.
Ce livre, inédit dans la doctrine fiscale belge, poursuit l’objectif de faire une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des enseignements jurisprudentiels apportés par près d'une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Codes essentiels 2023 - Droit fiscal (2 volumes)Edoardo Traversa, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Tony LamparelliLarcier99,00
-
Taxe sur la valeur ajoutée - Droit belge et européenCharlène Adline Herbain, Marie Lamensch, Edoardo TraversaLarcier109,00
-
Codes essentiels - Droit fiscal 2022Laurent Tainmont, Edoardo Traversa, Philippe Malherbe, Tony LamparelliLarcier
-
Code essentiel - Droit fiscal 2021, À jour au 1er août 2021Philippe Malherbe, Tony Lamparelli, Edoardo Traversa, Laurent TainmontLarcier
-
Code essentiel - Droit fiscal 2020, À jour au 1<sup>er</sup> août 2020Philippe Malherbe, Tony Lamparelli, Laurent Tainmont, Edoardo TraversaLarcier
-
Taxe sur la valeur ajoutée, Droit belge et européenCharlène Adline Herbain, Marie Lamensch, Edoardo TraversaLarcier
-
Le nouveau régime des A(I)SBLEdouard-Jean Navez, Michel Coipel, Arnaud Houet, Emanuele Ceci, Charlotte Sartori, Michel De Wolf, Valérie Simonart, Déborah Gol, Henri Culot, Vincent DeckersLarcier96,00
-
Les dialogues de la fiscalité - Anno 2013, Nouveautés fiscales - Abus fiscal - Fiscalité environnementaleVincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Olivier Hermand, Edouard-Jean Navez, Alice Pirlot, Kim Van de Velden, Barbara Vintras, Edoardo Traversa, Emanuele CeciLarcier
-
Les dialogues de la fiscalité - Anno 2011, Anno 2011Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Olivier Hermand, Delphine Lequeux, Edouard-Jean Navez, Barbara Vintras, Arnaud Lecocq, Edoardo TraversaLarcier
-
Les dialogues de la fiscalité - Anno 2010, Anno 2010Vincent Deckers, Charles-Albert Helleputte, Olivier Hermand, Edouard-Jean Navez, Edoardo TraversaLarcier